Comptes rendus

• Présentation de la décision du Maire n°2023-004: Cession d’un équipement Benne basculante marque JPM modèle VULCAIN type STEEL 3.5...

• Désignation des délégués et suppléants des conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023.

• Présentation de la décision du Maire n°2023-003: Marché public de travaux de reboisement en parcelles 25 et 43 de la forêt communale...

- Présentation de la décision du Maire n°2023-002: Modification à la décision portant institution d’une Régie de Recettes de l’Aire...

- Présentation de la décision du Maire n°2023-001: Révision loyer appartement Immeuble Place des Religieuses

- Demande de subvention...

• Présentation de la décision du Maire n°2022-010: Marché public: Conception et réalisation de l’espace de médiation autour de...

• Présentation de la décision du Maire n°2022-009: Marché public: Conception et réalisation de l’espace de médiation autour de...

• Présentation de la décision du Maire n°2022-006: Mission d’aide et d’assistance à l’achat des besoins de services...

- Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune

- Demande de subvention Opération façade II -...

- Tarifs 2022 – Aire naturelle de camping «Les Allées»

- Convention de mise à disposition des services de la Commune du Mas...

- Présentation de la décision du maire n°2022-001: Révision du loyer Appartement immeuble Place des...

- Projet d’acquisition d’un immeuble et de travaux en vue de l’implantation d’un commerce de proximité (Epicerie) en centre-bourg -...

- Présentation de la décision du maire n°2021-011: Marché public de réfection du revêtement de l’aire de jeux lieu-dit Revelin en vue de...

- Intervention de Mme Florence DELISLE-ERRARD pour la présentation de l’Association Habitats des Possibles

- Décision du maire...

- Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire Val de Garonne Agglomération –...

- Création d’une aire multisports: Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
- Pacte de gouvernance liant Val de...

- Approbation du Compte de gestion 2020 de la Commune dressé par le Trésorier de Marmande-municipale

- Vote du Compte administratif 2020...

• Présentation de la décision du Maire n°2021-001: révision loyer appartement Place des Religieuses au 01/02/2021
• Présentation...

• Avenant n°1 à la Convention opérationnelle n°CP-47-17-075 d’action foncière pour la redynamisation du centre bourg entre la Commune...

- Restauration du chœur, du transept, de la nef et présentation du Christ en croix de Rembrandt – Choix des attributaires

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