Conseil Municipal du 16/12/2021
16/12/2021


- Présentation de la décision du maire n°2021-011: Marché public de réfection du revêtement de l’aire de jeux lieu-dit Revelin en vue de la création d’une aire multisports – Choix du titulaire

- Présentation de la décision du Maire n°2021-012: Marché public de fourniture et pose d’un terrain multisports, Fitness Adultes, Parcours sportif Enfants et mobiliers lieu-dit Revelin

- Présentation de la décision du maire n°2021-013: Marché public de Maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’immeuble communal sis Place du marché – Lieu culturel et résidence – Choix du titulaire

- Convention de partenariat avec l’Association Habitats des Possibles (projet joint à la présente convocation) dans le cadre de l’opération «Maison des possibles du Mas d’Agenais»

- Projet installation photovoltaïque sur les bâtiments communaux

- Travaux de restauration de 3 sculptures bois Eglise Saint Vincent– Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

- Travaux de conservation préventive de l’œuvre «Le Christ en croix» de Rembrandt et de diagnostic sanitaire de plusieurs tableaux conservés dans la Collégiale Saint Vincent: Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Programmation 2022

- Travaux de conservation préventive de l’œuvre «Le Christ en croix» de Rembrandt et diagnostic sanitaire de plusieurs autres tableaux conservés dans la Collégiale Saint Vincent, Travaux de restauration de 3 sculptures en bois conservées dans la Collégiale saint Vincent: Demande de subvention auprès du Conseil Département de Lot et Garonne - Programmation 2022 au titre du développement et sauvegarde des équipements et collections ou bâtiments patrimoniaux

- Transfert des résultats de clôture du budget «Service assainissement collectif» au 31 décembre 2018 de la Commune du Mas d’Agenais au Syndicat EAU47, suite au transfert de la compétence

- Décision modificative n°1- Budget 2021 de la Commune

- Avenant n°1 à la convention d’Opération de revitalisation de Territoire (ORT) de Val de Garonne Agglomération

- Demande de subvention de l’association Pôle Santé Territorial du Tonneinquais – Année 2022

- Fixation du prix de vente du bois forêt communale en 1 m et 0,50 m – Année 2022

- Tarifs locations diverses – Année 2022

- Tarifs Carte de lecteur Bibliothèque municipale – Année 2022

- Tarifs régies – Année 2022

- Tarifs entrées manifestations culturelles – Année 2022

- Tarifs repas cantine scolaire – Année 2022

- Convention pour la stérilisation et l’identification des chats errants – Année 2022