Conseil Municipal du 20/12/2023
20/12/2023


  • Présentation de la décision du Maire n° 2023-006: Marché Public de travaux de déconstruction de l’immeuble 10 place du Marché – Choix du titulaire
  • Décisions Modificatives n°1 du Budget 2023 de la commune
  • Demande de dérogation à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire de la commune du Mas d’Agenais
  • Avenant n°2 à la convention opérationnelle n° CP 47-18-075 d’action foncière pour la redynamisation du centre Bourg entre la commune du Mas d’Agenais, Val de Garonne Agglomération et l’établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
  • Recrutement d’apprentis
  • Contrat d’engagement républicain des Associations Massaises
  • Cessation de la mise à disposition d’un agent communal (service administration) en faveur du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES COLLEGE DU MAS D’AGENAIS
  • Distraction du régime forestier forêt communale du Mas d’Agenais
  • Proposition de cession d’une parcelle cadastrée ZE 232 en faveur de la commune du Mas d’Agenais
  • Tarifs locations diverses – Année 2024
  • Tarifs Carte de lecteur Bibliothèque municipale – Année 2024
  • Tarifs Régies – Année 2024
  • Tarifs entrées manifestations culturelles – Année 2024
  • Tarifs repas cantine scolaire – Année 2024
  • Participation financière exceptionnelle en faveur de l’Association des Parents d’élèves du collège Daniel Castaing du Mas d’Agenais
  • Convention de mise à disposition de service par la commune du Mas d’Agenais pour la Maison de Santé du Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération
  • Convention de mise à disposition de service par la commune de Mas d’Agenais pour assurer les travaux d’entretien des espaces verts de l’ALSH du Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération
  • Convention de mise à disposition de service par la commune de Mas d’Agenais pour assurer les travaux d’entretien des espaces verts de la micro-crèche du Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération
  • Convention de mise à disposition de service par la commune de Mas d’Agenais pour assurer les travaux d’entretien ménager de l’ALSH du Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération
  • Convention de mise à disposition du service restauration de la commune de Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération pour la confection des repas de l’ALSH du Mas d’Agenais
  • Motion de soutien en faveur de l’entreprise Georgelin à Virazeil
  • Questions diverses