Conseil Municipal du 15/04/2024
15/04/2024


  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-002: Marché public Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un habitat partagé pour personnes retraitées et d’une salle associative - Choix du titulaire
  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-003: Marché Public de travaux de réhabilitation d’un immeuble en commerce et logements sis 1 Rue du Bois – Choix des titulaires
  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-004: Marché Public Mission Bureau de Contrôle et Mission SPS Habitat partagé - Choix du titulaire
  • Présentation de la décision du Maire n° 2024-005: Achat d’un véhicule marque PEUGEOT modèle BOXER
  • Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire
  • Plan de formation mutualisé triennal 2023 – 2025 entre la délégation Nouvelle-Aquitaine du CNFPT et les collectivités territoriales du territoire Marmandais
  • Subvention Opération Façades II – Immeuble 35, Rue du Cours Nouveau
  • Demande de subvention de fonctionnement auprès de l’Etat-Ministère de la Culture, pour la conservation-restauration d’œuvres peintes: Adoration des Mages – Descente de Croix – Mise au tombeau – Christ sur la Croix (Rembrandt)
  • Candidature de la Commune au GRAND PRIX PELERIN DU PATRIMOINE 2024 pour le projet d’Espace de médiation patrimonial du Mas d’Agenais
  • Adhésion Fondation du Patrimoine 2024
  • FONDATION DU PATRIMOINE – programme patrimoine et tourisme local – candidature pour une subvention pour la mise en œuvre du projet de réhabilitation d’un immeuble en espace de médiation, dit «ESPACE DE VENUS A REMBRANDT»
  • Demande de conventionnement PALULOS COMMUNALE – logements sis 1 rue du Bois
  • Demande de subventions complémentaires - Réhabilitation de l’immeuble 1 Rue du Bois – création de deux logements sociaux communaux FEADER (Programme LEADER) et Région Nouvelle Aquitaine
  • Reprise du résultat du budget du SITS collège D. Castaing Le Mas d’Agenais sur le budget 2024 de la Commune
  • Approbation du Compte de Gestion 2023 de la Commune établi par le Trésorier de Marmande-Municipale
  • Vote du Compte Administratif 2023 de la Commune
  • Vote des taux d’imposition des Taxes Directes Locales pour 2024
  • Affectation des résultats 2023 de la Commune sur l’exercice 2024 de la Commune
  • Vote du Budget primitif 2024 de la Commune
  • Subventions communales – Budget 2024
  • Questions diverses