Conseil Municipal du 08/11/2021
08/11/2021


- Intervention de Mme Florence DELISLE-ERRARD pour la présentation de l’Association Habitats des Possibles

- Décision du maire n°2021-004: Modification à la décision portant institution d’une régie de recettes Entrées de l’Aire Naturelle de camping «Les Allées» par avenant n°4

- Décision du maire n°2021-005: Modification à la décision portant institution d’une régie de recettes Carte de Lecteur de la Bibliothèque Municipale par avenant n°2

- Décision du maire n°2021-006: Modification à la décision portant institution d’une régie de recettes Photocopies, Manifestations diverses (théâtrale, culturelles, jumelage), buvette, tombola, et recettes générées par la distribution de poules

- Décision du maire n°2021-007: Modification à la décision portant institution d’une régie de recettes «Droit de place» par avenant n°2

- Décision du maire n°2021-008: Fourniture de repas en denrées alimentaires brutes en restauration scolaire – Choix du titulaire

- Décision du maire n°2021-009: Travaux de restauration intérieure de l’Eglise Saint Vincent du Mas d’Agenais – Phase 1: Restauration du chœur, du transept, de la nef et présentation du Christ en croix de Rembrandt – Avenant n°1 au lot n°6 Electricité – Avenant n°1 au lot n°8 Sécurité

- Décision du Maire n°2021-010: Marché de Maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux d’aménagement d’une aire de stationnement Rue Galianne – Annulation de missions par avenant n°1

- Désignation de nouveaux membres au sein des Commissions municipales (suite à la démission d’un élu et au décès d’un élu)

- Désignation d’un délégué titulaire de la commune au Syndicat Départemental Territoires d’Energies Lot et Garonne (suite à la démission d’un élu)

- Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au sein de la Commission d’Appel d’Offres (Marchés publics) et de la commission «Délégation du service public(suite à la démission d’un élu et au décès d’un élu)

- Désignation d’un membre titulaire (suite à la démission d’un élu)

- Désignation d’un élu Sécurité Routière (suite à la démission d’un élu)

- Désignation d’un représentant de la commune Suppléant au sein de l’Association des communes forestières» (suite à la démission d’un élu)

- Travaux d’aménagement d’une aire de stationnement Rue Galianne – Présentation du projet travaux et financier

- Présentation d’un projet Photovoltaïque sur les bâtiments communaux

- Achèvement des travaux de la Halle au Chanvre

- Modification simplifiée du PLU

- Achat immeuble cadastré section AB n°392 Rue du Bois/Rue de Biesheim

- Demande de subvention dans le cadre du volet forestier du Plan de relance: «Aider la forêt à s’adapter au changement climatique pour mieux l’atténuer»

- Montage et dépôt d’un dossier de demande de subvention dans le cadre du Plan de relance 2021

- Etat d’assiette et destination des coupes de bois en forêt communale 2022

- Convention de délégation de compétence en matière de gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) à Val de Garonne Agglomération

- Fixation libre et révision des attributions de compensation

- Approbation du Plan de chasse 2021-2022

- Approbation du rapport d’activité 2020 de Territoires d’Energies Lot et Garonne