Conseil municipal 27/09/2022
27/09/2022


  • Présentation de la décision du Maire n°2022-006: Mission d’aide et d’assistance à l’achat des besoins de services d’assurances
  • Présentation de la décision du Maire n°2022-007: Fourniture de repas en denrées alimentaires brutes en restauration scolaire
  • Présentation de la décision du Maire n°2022-008: Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation d’un immeuble en centre bourg 1, rue du Bois Commerce et logements
  • Affaire Commune du Mas d’Agenais/GUEBLE CREUZET
  • Modification des statuts de Territoire d’Energie Lot et Garonne (TE47)
  • Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence en matière de Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)
  • Avenant à la convention d’occupation d’un local sis AB 79 entre ORANGE et la Commune du Mas d’Agenais
  • Convention d’occupation de toiture de l’immeuble cadastré section AB n°79 pour l’implantation d’un pylône ou mâts supports d’antennes entre TOTEM France (Filiale d’ORANGE) et la Commune du Mas d’Agenais
  • Enquête publique concernant le renouvellement et l’extension de la carrière LAFARGE GRANULATS sur le territoire de la commune de Lagruère (dossier d’enquête publique consultable en ligne sur le site internet de l’État en Lot-et-Garonne: www.lot-et-garonne.gouv.fr)
  • Exonération sur la part communale de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Val de Garonne au Mas d’Agenais
  • Subvention Opération Façades II – Dossiers MATHIEU Alain – PIVA Séverine
  • Convention de mise à disposition du service des Affaires Juridiques de Val de Garonne Agglomération au profit de la Commune du Mas d’Agenais
  • Participation communale année 2022-2023 aux droits d’inscription auprès du Conservatoire de Musique Maurice Ravel de Marmande et des écoles de musique de Tonneins
  • Subvention communale 2022 en faveur de la FNACA
  • Subvention communale exceptionnelle en faveur de l’Association MAS Football
  • Subvention communale exceptionnelle en faveur de l’Association Canoë-Kayak
  • Subvention communale exceptionnelle en faveur de l’Amicale Laïque du Mas d’Agenais
  • Subvention communale exceptionnelle en faveur de l’Association Rembrandt au Mas!
  • Vente de bois en 2 m en forêt communale bord de chemin
  • Coupes de bois en forêt communale 2023-2024
  • Plan de chasse 2022-2023
  • Questions diverses