Conseil Municipal du 01/06/2023
01/06/2023


  • Présentation de la décision du Maire n°2023-003: Marché public de travaux de reboisement en parcelles 25 et 43 de la forêt communale du Mas d’Agenais sur une superficie de 5,84 ha dans le cadre du Plan de relance
  • Commissions municipales
  • Acquisition d’une parcelle de terre lieu-dit Plateau de Venteuilh cadastrée section ZD n°432
  • Création d’un commerce multiservices en centre bourg – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
  • Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à temps non complet (25 h hebdomadaire)
  • Affaire MORGADO DA COSTA Véronique/Commune du Mas d’Agenais devant le Tribunal Administratif de Bordeaux - Choix de la défense
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires Collège Daniel Castaing Le Mas d’Agenais
  • Convention d’occupation de la halle au Blé (en partie) – modifications par avenant n°2
  • Tarifs 2023 «Aire naturelle de Camping Les Allées»
  • Convention de mise à disposition des services de la Commune du Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération pour la Piscine – Saison 2023
  • Programme Local de l’Habitat Val de Garonne Agglomération
  • Prise en location d’un immeuble (en partie) sis 5, Place du Marché
  • Subvention exceptionnelle en faveur du Centre de Soins de la faune Sauvage de Tonneins
  • Prise en charge des frais de maintenance d’un défibrillateur installé au Cabinet des Infirmières de la Maison de Santé Simone Veil
  • Questions diverses