Date Ordre du jour Document
27/02/2023 Conseil Municipal du 27/02/2023

- Présentation de la décision du Maire n°2023-001: Révision loyer appartement Immeuble Place des Religieuses

- Demande de subvention...

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30/12/2022 Conseil Municipal du 30/12/2022
  • Présentation de la décision du Maire n°2022-010: Marché public: Conception et réalisation de l’espace de médiation autour de...
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06/12/2022 Conseil Municipal du 06/12/2022
  • Présentation de la décision du Maire n°2022-009: Marché public: Conception et réalisation de l’espace de médiation autour de...
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27/09/2022 Conseil municipal 27/09/2022
  • Présentation de la décision du Maire n°2022-006: Mission d’aide et d’assistance à l’achat des besoins de services...
29/08/2022 Conseil municipal du 28/07/2022

- Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune

- Demande de subvention Opération façade II -...

29/07/2022 Conseil municipal du 04/07/2022

- Tarifs 2022 – Aire naturelle de camping «Les Allées»

- Convention de mise à disposition des services de la Commune du Mas...

08/02/2022 Conseil Municipal du 08/02/2022

- Présentation de la décision du maire n°2022-001: Révision du loyer Appartement immeuble Place des...

23/12/2021 Conseil Municipal du 23/12/2021

- Projet d’acquisition d’un immeuble et de travaux en vue de l’implantation d’un commerce de proximité (Epicerie) en centre-bourg -...

16/12/2021 Conseil Municipal du 16/12/2021

- Présentation de la décision du maire n°2021-011: Marché public de réfection du revêtement de l’aire de jeux lieu-dit Revelin en vue de...

08/11/2021 Conseil Municipal du 08/11/2021

- Intervention de Mme Florence DELISLE-ERRARD pour la présentation de l’Association Habitats des Possibles

- Décision du maire...

25/08/2021 Conseil Municipal du 25/08/2021

- Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire Val de Garonne Agglomération –...

09/06/2021 Conseil municipal 09 juin 2021

- Création d’une aire multisports: Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
- Pacte de gouvernance liant Val de...

28/04/2021 Conseil Municipal du 28/04/2021

- Approbation du Compte de gestion 2020 de la Commune dressé par le Trésorier de Marmande-municipale

- Vote du Compte administratif 2020...

19/02/2021 Conseil Municipal du 19/02/2021
  • Présentation de la décision du Maire n°2021-001: révision loyer appartement Place des Religieuses au 01/02/2021
  • Présentation...
04/12/2020 Conseil Municipal du 04/12/2020
  • Avenant n°1 à la Convention opérationnelle n°CP-47-17-075 d’action foncière pour la redynamisation du centre bourg entre la Commune...
30/09/2020 Conseil Municipal du 30/09/2020

- Restauration du chœur, du transept, de la nef et présentation du Christ en croix de Rembrandt – Choix des attributaires

-...

30/07/2020 Conseil Municipal du 30/07/2020

- Vote des 3 taxes pour l’année 2020
- Vote du Budget 2020 de la Commune
- Règlement intérieur du Conseil municipal
-...

05/06/2020 Conseil Municipal

Ordre du jour:

- Création des commissions municipales et fixation du nombre de conseillers y siégeant

- Election des conseillers...