Conseil Municipal ordinaire 13/10/2025
13/10/2025


  • Présentation de la décision du Maire n°2025-008: Offre financière John DEERE Financial OPTIPRET
  • Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au Maire
  • Admissions en non-valeur
  • Participation financière adhésion à une association massaise culturelle ou sportive dans le cadre du tirage au sort «Gagne ta licence» 2025
  • Subvention exceptionnelle club de VTT «les Grillons massais»
  • Réhabilitation de l’immeuble 1 Rue du Bois – Plan de financement
  • Prestation d’action sociale: Noël 2025 des agents de la commune
  • Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
  • Approbation de la convention de servitude entre la commune du Mas d’Agenais et le Territoire d’Energie 47 (TE 47) - Chemin Rural de Vidalot – Section ZH
  • Rapport d’activité 2024 de Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47)
  • Modifications des statuts de Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47)
  • Avis sur l’autorisation du Plan de Gestion Pluriannuel des Operations de Dragage (PGOPD) du canal latéral à la Garonne et des canaux de Brienne et de Montech
  • Questions diverses