Conseil Municipal ordinaire
28/08/2025


  • Présentation de la décision du Maire n° 2025-005: Conclusion contrat de location pour un logement conventionné - 1 Rue du Bois – Appartement 1
  • Présentation de la décision du Maire n° 2025-006: Conclusion contrat de location pour un logement conventionné - 1 Rue du Bois – Appartement 2
  • Présentation de la décision du Maire n° 2025-007: Marché Public de travaux Création d’un espace de médiation patrimonial et d’un logement - Choix des titulaires
  • Exonération des pénalités de retard Marché Public de Travaux N° M2023-47159002 – Création d’un commerce et de 2 logements – Réhabilitation immeuble 1 Rue du Bois
  • Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité
  • Règlement intérieur de l’accueil de loisirs périscolaire Maternelle et Primaire – Année scolaire 2025/2026
  • Approbation de la convention de servitude entre la commune du Mas d’Agenais et le Territoire d’Energie 47
  • Convention de délégation de la compétence GEPU (Gestion des Eaux Pluviales Urbaines) entre Val de Garonne Agglomération et la commune du MAS D’AGENAIS
  • Subvention Opération Façades II – Immeuble 4, Rue de Biesheim
  • Questions diverses