Conseil Municipal du 07/07/2025
07/07/2025


  • Présentation de la décision du Maire n° 2025-004B: Marché Public de travaux Création d’un Habitat Partagé – Ilot St Patrick - Choix des titulaires
  • Tarifs locations diverses
  • Mise en place d’une amende administrative dans le cas de dépôt sauvage où l’auteur des faits est identifié
  • Logements sociaux communaux 1 Rue du Bois - Montant des loyers
  • Création d’emplois avec mise à jour du tableau des emplois
  • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire (Article L. 332-14 du Code Général de la Fonction Publique)
  • Aide financière exceptionnelle au voyage scolaire 2025 des élèves de l’école primaire en faveur de la Coopérative scolaire du Mas-d’Agenais
  • Subvention exceptionnelle en faveur de l’Association Sportive MAS XIII
  • Subvention exceptionnelle en faveur de l’Association Canoë-Kayak Le Mas d’Agenais
  • Financement tracteur tondeuse - John Deere Financial OPTIPRET
  • Convention adhésion «Ateliers pratiques» auprès du CDG 47
  • Règlement intérieur de l’accueil de loisirs périscolaire Maternelle et Primaire – Année scolaire 2025/2026
  • Projet évolution temps méridien école du Mas d’Agenais – Avenant Convention pluriannuelle d’objectifs portant modalités des relations entre l’Amicale Laïque de Tonneins la Commune du Mas d’Agenais sur l’organisation de l’Accueil de Loisirs Périscolaire 2023/2026
  • Convention de mise à disposition des services de la Commune du Mas d’Agenais au profit de Val de Garonne Agglomération pour la Piscine – Saison 2025
  • Présentation du bilan d’activité 2024 de VGA
  • Défense de la chasse régionale à haute valeur patrimoniale et culturelle de la palombe aux pantes dans le département de Lot-et-Garonne
  • Motion de protestation contre le projet industriel Echo Energie en Béarn et Pays Basque