Conseil Municipal 21/05/2025
21/05/2025


  • Approbation Plan de chasse – Saison 2025-2026
  • Tarifs 2025 «Aire naturelle de camping Les Allées»
  • Attribution d’un fonds de concours d’investissement à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne - Travaux d’électrification: 12 Grand-Rue
  • Convention de mise à disposition à titre gracieux en faveur de la commune du Mas d’Agenais et de l’association Rembrandt au Mas! d’un local sis 5 Place du Marché – Espace de médiation temporaire
  • Local commercial sis 1 Rue du Bois – Montant du loyer
  • Logements sociaux communaux 1 Rue du Bois - Montant des loyers
  • Adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne (CDG 47)
  • Convention pour la stérilisation et l’identification des chats errants avec «30 millions d’amis» – Renouvellement Année 2024
  • Travaux de voirie D6 et D143 mise en place de dispositifs de ralentissement – Demande de subvention au Conseil Départemental 47 dans le cadre des «Amendes de Police»
  • Présentation du bilan du service droit des sols de Val de Garonne Agglomération – Année 2024
  • Questions diverses